Glossaire

Sur cette page vous trouvez toutes les définitions/explications des mots ou phrases spécifiques liés à la santé ou à l’accessibilité. Ces définitions apparaissent dans l’ordre du questionnaire.

Des mots manquent ou vous ne comprenez pas certains mots? Vous avez besoin d’aide pour vérifier l’accessibilité de votre lieu de soins? Contactez-nous!

Index

Aire de giration
Bande d’éveil en relief
Bande de guidage contrastées en relief au sol

Boucle magnétique
Bandes de signalisations contrastées sur les portes entièrement vitrées et baies vitrées (vitrophanie)
Barre de transfert
Code couleur par zone ou par usage
Lavabo accessible
Les interrupteurs contrastés par rapport au mur et lumineux dans l’obscurité
Main courante continue de chaque coté
Moyens de sédation (Prémédication, Meopa,…)
Nez de marches contrastés et antidérapants
Place de stationnement élargie réservées aux personnes en situation de handicap
Pente faible

Pente marquée
Plan incliné en pente douce
Pictogrammes ou dessins simples, lisibles et compréhensibles

Plan incliné en pente douce
Sanitaires accessibles (barre de transfert, aire de giration, lavabo accessible en fauteuil…)
Registre public d’accessibilité
Ressaut important
RPPS
RPPS activité

RPPS

Le répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) est le fichier de référence des professionnels de santé, commun aux organismes du secteur sanitaire et social français. Il est élaboré par l’État en collaboration avec les Ordres et l’Assurance Maladie.

Il répertorie l’ensemble des données d’identification, de diplômes, d’activité, de mode et de structure d’exercice de tout professionnel de santé.

Le RPPS attribue à chaque professionnel de santé un identifiant unique, pérenne et partagé : le n° RPPS.

Par exemple, un médecin exerçant en libéral dans un département qui devient médecin salarié d’un centre de santé dans un autre département conservera le même n° RPPS.

RPPS d’activité

Le RPPS attribue à chaque professionnel de santé un identifiant unique en fonction du lieu de santé où exerce le professionnel.

Par exemple, un professionnel peut avoir un n°RPPS activité dans le centre de santé où il exerce et un deuxième n° RPPS dans son cabinet libéral où il exerce également.

Pente faible

 Pente  inférieure à 5%. Une pente de cheminement supérieure à 5% sans dépasser 12% est tolérée sur 0,50 mètre maximum

Pente marquée

Pente  supérieure à 12% ou pente de cheminement de plus de 5% sur plus de 0,50 mètre

Place de stationnement élargie réservées aux personnes en situation de handicap

La largeur minimale de la place de stationnement pour les personnes en situation de handicap doit être de 3,3m. L’arrêté du 20 avril 2017 impose une longueur minimale de 5m. La pente doit être inférieure à 2% .

Bande de guidage contrastées en relief

Une bande de guidage contrastée en relief reliant ces places de stationnement à l’entrée du bâtiment

Ressaut important

 Lorsqu’il ne peut être évité, un faible écart de niveau peut être traité par un ressaut à bord arrondi ou muni d’un chanfrein et dont la hauteur est inférieure ou égale à 2 cm.

Cette hauteur maximale peut toutefois être portée à 4 cm si le ressaut comporte sur toute sa hauteur une pente ne dépassant pas 33 %. La distance minimale entre deux ressauts successifs est de 2,50 m. Ces ressauts successifs sont séparés par des paliers de repos.

Les pentes créées comportant plusieurs ressauts successifs, dits «pas d’âne», sont interdites.

Un plan incliné ne présente pas de ressaut, ni en haut ni en bas.

Main courante continue de chaque coté

On appelle main courante une rampe fixée au mur, parallèle à celle de l’escalier. Ce dispositif permet d’éviter les chutes dans les escaliers et de guider les personnes souffrant de déficience visuelle ou de pertes d’équilibre. 

Les obligations pour l’installation d’une main courante sont les suivantes :

  • Elle doit être installée à une hauteur comprise entre 80 et 100 cm
  • Une main courante doit être posée des 2 côtés de l’escalier 
  • Elle doit être prolongée de 28 cm minimum au-delà de la première et la dernière marche (sans toutefois entraver le passage)
  • Elle doit être ininterrompue
  • Elle doit être visuellement contrastée, facilement prise en main et permettre un appui continu

Pour les ERP neufs, la largeur minimum entre les deux mains courantes est de 1,20 m.

Pour les ERP existants, la largeur entre les deux mains courantes est de 1 m minimum. Si la mise en place d’une deuxième main courante réduit la largeur à moins de 1 m, une seule main courante est exigée. 

Il est préférable que la main courante soit de forme arrondie, d’un diamètre de 4 cm. Elle doit signaler les changements de direction pour aider les personnes aveugles ou malvoyantes à se repérer dans l’espace et à se diriger sans discontinuité. 

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Mains courantes conformes aux normes d’accessibilité

Nez de marches contrastés et antidérapants

Mis sur la contremarche, ils permettent d’éviter de glisser.

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Escalier avec nez de marches contrastés et antidérapants

Bande d’éveil en relief

Revêtement de sol contrasté visuellement et tactilement. Elle est détectable à l’aide d’une canne blanche ou au contact du pied, d’où son autre appellation de « bande podotactile. ». Le rôle de la bande d’éveil de vigilance est de prévenir les personnes déficientes visuelles d’un danger.  Pour garantir le relief et le contraste visuel, il existe une norme qui définit les caractéristiques d’une bande d’éveil de vigilance : la norme NF P98‑351.

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Bande d’éveil en relief

Plan incliné en pente douce

Plan incliné avec une pente inférieure à 4%.

Pictogrammes ou dessins simples, lisibles et compréhensibles

Pour être comprise du plus grand nombre de visiteurs, qu’ils soient en situation de déficience cognitive, de grand âge, d’illettrisme ou de non-connaissance de la langue française, toute information écrite doit être doublée par des pictogrammes en ayant recours de préférence aux pictogrammes normés s’ils existent.

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Exemple de pictogramme normé

Aire de giration

L’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour (de 150 mètres à 190 mètres). Il permet la manœuvre du fauteuil mais aussi d’une personne avec une ou deux cannes.

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Aire de giration

Les interrupteurs contrastés par rapport au mur et lumineux dans l’obscurité

Les interrupteurs contrastés par rapport au mur et lumineux dans l’obscurité sécurisent le parcours.

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Exemple d’interrupteurs contrastés par rapport au mur et lumineux dans l’obscurité

Sanitaires accessibles (barre de transfert, aire de giration, lavabo accessible en fauteuil…)

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Sanitaires accessibles

Barre de transfert :

Le transfert c’est l’action de faire passer une personne d’un support à un autre, comme par exemple passer du lit au fauteuil roulant. La barre de transfert est une aide pour les personnes en situation de handicap pour ce transfert.

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exemple d’une barre de transfert

Aire de giration :

L’espace de manœuvre avec possibilité de demi-tour (de 150 mètres à 190 mètres). Il permet la manœuvre du fauteuil mais aussi d’une personne avec une ou deux cannes.

Lavabo accessible

Un lavabo accessible aux Personnes à Mobilité Réduite doit présenter une profondeur d’au moins 30 cm, une largeur d’au moins 60 cm, et une hauteur de 70 cm, permettant le passage des jambes d’une personne en fauteuil roulant.

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Lavabo accessible

Bandes de guidage en relief au sol

La bande de guidage au sol doit permettre D e guider sur un cheminement continu avec ou sans changement de direction les usagers d’un point A à un point B et de trouver le point de départ d’un itinéraire.

Exemple d’une bande de guide en relief au sol

Pour assurer la continuité du dispositif de guidage, la norme impose une longueur minimum de bande de : De 3 à 5,40 cm.
Les nervures sont placées dans le sens du déplacement.
Figure (A) : sur semelle, 3 ou 4 nervures mesurant 30 x 5 mm espacées de 30 mm.
Figure (B) : sur semelle, 4 nervures mesurant 20 x 3 mm espacées de 40 mm.
Figure (C) : sur le sol, 3 ou 4 nervures mesurant 30 x 5 mm espacées de 30 mm.
Figure (D) : sur le sol, 4 nervures mesurant 20 x 3 mm espacées de 40 mm.

Les bandes des figures (B) et (D) peuvent être utilisées uniquement dans les ERP de catégories 3 à 5.

Dimensions des bandes BAO

Boucle magnétique

Une boucle auditive ou boucle magnétique, est un système d’aide pour personnes malentendantes utilisant une boucle d’induction magnétique.

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Signalétique boucle magnétique

Code couleur par zone ou par usage

La couleur distingue un lieu d’un autre. Elle permet de s’y rendre en suivant un cheminement coloré. Ainsi, un couloir peut avoir plusieurs juxtapositions de couleurs.

Ces juxtapositions diminueront sur la longueur du couloir selon les intersections et portes.

Le déplacement d’un point à un autre est facilité par une bande colorée de l’accueil à l’endroit souhaité.

Bandes de signalisations contrastées sur les portes entièrement vitrées et baies vitrées (vitrophanie)

Toutes les portes comportant une surface vitrée doivent être repérables ouvertes comme fermées à l’aide d’éléments visuels contrastés par rapport à l’environnement immédiat.

Le plus simple à mettre en place et le plus économique est d’utiliser des bandes adhésives ou vitrophanie.

Exemple de bandes de signalisation contrastées sur une porte vitrée

Moyens de sédation (Prémédication, Meopa,…)

MEOPA (Mélange équimolaire oxygène protoxyde d’azote) : gaz incolore, inodore composé d’un mélange d’oxygène 50 % et de protoxyde d’azote 50 % agissant par inhalation. Ce mélange est anxiolytique et procure une analgésie de surface.

Le MEOPA est administré sur prescription médicale par des soignants (paramédicaux et médicaux) spécifiquement formés à l’administration du MEOPA.
L’administration de MEOPA n’entraîne pas d’anesthésie générale. Les contraintes de l’anesthésie générale ne sont donc pas applicables à l’administration du MEOPA : consultation d’anesthésie, jeûne, monitoring, salle de réveil.

Registre public d’accessibilité

Art. R. 111-19-60. – L’exploitant de tout établissement recevant du public au sens de l’article R. * 123-2 élabore le registre public d’accessibilité prévu à l’article L. 111-7-3. Celui-ci précise les dispositions prises pour permettre à tous, notamment aux personnes handicapées, quel que soit leur handicap, de bénéficier des prestations en vue desquelles cet établissement a été conçu.

Le registre contient :

  1. Une information complète sur les prestations fournies dans l’établissement ; 
  2. La liste des pièces administratives et techniques relatives à l’accessibilité de l’établissement aux personnes handicapées ;
  3. La description des actions de formation des personnels chargés de l’accueil des personnes handicapées et leurs justificatifs.

Les modalités du registre portent sur sa mise à disposition de l’ensemble du public et sur sa mise à jour régulière.” ” ( Code de la construction et de l’habitation)

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